PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Ce site est édité par
Aroma-et-delices.fr (ci-après « l’EDITEUR »)
8, impasse de Barcelone 31000 Toulouse
Numéro SIREN : 424845949

Direction de la publication : Jet-lag
Responsable de la rédaction : Christel Caulet.

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 : 05 31 54 25 82 / 06 73 43 70 62
Adresse mail : contact@jet-lag-trips.com

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France.

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L’EDITEUR assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.
L’EDITEUR s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.
En conséquence, l’EDITEUR décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site; et, plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à l’une quelconque des informations provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et sur chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’EDITEUR ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’information, pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
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TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
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DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation écrite préalable de l’Editeur à demander par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus. Toutes les photos prises par Jet-lag-trips et ses collaborateurs sont non libres de droits et soumises au copyright, dans l’ensemble du site. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

MARQUE
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Conditions générales d’utilisation

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles, d’une part, Aroma-et-delices.fr, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et, d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante http://www.aroma-et-delices.fr, implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du service.

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La structure générale du site http://www.aroma-et-delices.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’EDITEUR ou de ses partenaires.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site http://www.aroma-et-delices.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’EDITEUR, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, même partielle, prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation écrite de l’EDITEUR.

LIENS HYPERTEXTES
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Les liens hypertextes présents sur le site orientent les utilisateurs vers d’autres sites Internet et n’engagent pas la responsabilité de L’Editeur quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec ou à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation écrite.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. l’EDITEUR dégage toute responsabilité dans ce cas.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’EDITEUR à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’EDITEUR. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site http://www.aroma-et-delices.fr
Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur reconnaît le fait que l’EDITEUR n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut en aucune manière être tenu responsable quant à leur contenu, à quelque titre que ce soit.

RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
l’EDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’EDITEUR puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier à quelque titre que ce soit.
L’EDITEUR ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature qu’il soit, résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable du contenu utilisateur qu’il pourrait mettre en ligne via le site, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient. A ce titre, il garantit l’EDITEUR contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de l’EDITEUR. Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d’un tiers à l’encontre de l’EDITEUR, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.
L’EDITEUR se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L’utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

ACCÈS AU SITE
L’EDITEUR s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
En conséquence, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité de l’EDITEUR ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, l’EDITEUR peut être amené à interrompre le site, ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte le fait que l’EDITEUR n’est pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

COMPORTEMENTS FRAUDULEUX
Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisations s’expose aux poursuites civiles et pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisés de données.
Il est rappelé à l’Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende notamment :
-l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données
-la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de donnée dans ce système
-le fait d’entraver ce système
des procédures pénales pourront être engagées par l’Editeur contre l’Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.

MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation, afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d’utilisation disponible sur le site http://www.aroma-et-delices.fr.

RÈGLES D’USAGE D’INTERNET
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques techniques et les limites d’Internet, et reconnaît notamment que :
L’EDITEUR n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît le fait que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques.
L’utilisateur reconnaît que l’usage des données circulant sur Internet peut être réglementé ou que ces données peuvent être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît le fait que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

DONNÉES PERSONNELLES 
Dans le souci du respect de la vie privée de ses utilisateurs, l’EDITEUR s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles réalisés au sein du présent site, soient effectués conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi « Informatique et Libertés ».
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », l’EDITEUR garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit : en prenant directement contact à l’adresse suivante : contact@aroma-et-delices.fr

FORCE MAJEURE
La responsabilité de l’EDITEUR ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

DROIT APPLICABLE
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Tous litiges susceptibles de naitre à l’occasion de ce site, de son contenu ou de son utilisation, seront soumis aux juridictions françaises.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@aroma-et-delices.fr

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop

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Il est rappelé à l’Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende notamment :
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